Coordonné par l’Institut Européen de la Santé des Femmes
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SERVICES, LE BAND ZAVANTAGES ET DROITS EN CAS MALADIE
Zot i peu renseigne a zot su les droits, le band avantages et remboursements dont zot peu bénéficier en cas de maladie au site Internet suivant:
Ministère l’Emploi et la Solidarité – Section Santé
De plus, le site de le Fédération Nationale des Centres de Lutte Contre le Cancer i offre band
renseignements suivants:
Le band cancers i fait partie band maladies ouvrant droit à l’exonération le ticket modérateur (pri en charge band soins à 100%), sous la rubrique 30 : “tumeur maligne, affection maligne du tissu lymphatique ou hématopoïétique”. Le band dispositions lé complétées par un mesure de sauvegarde ou “mise hors liste” qui permet de prendre en charge à 100% un affection qui figure pas sula liste précédente. Mesure la i peut ête sollicitée en cas de tumeur bénigne justifiant le recours à band traitements de type “cancérologique”, ou lors de séquelles post-thérapeutiques invalidantes sans maladie tumorale persistante.
Pou le band salariés, l’ouverture le band droits à l’exonération du ticket modérateur i nécessite un certain nombre de formalités : certificat médical adressé le docteur conseil de la Caisse d’assurance maladie demandant la prise en charge au titre d’un lAffection de Longue Durée (ALD); rédaction d’un protocole d’examen spécial, reçu en retour de la demande précédente, comportant le diagnostic, l’état le patient et le programme thérapeutique prévu; lutilisation de feuilles de soins spécialement aménagées : zone pou le band actes en rapport avec l’ALD (partie inférieure) et zone distincte pou les autres actes médicaux. Le procédure i permet le remboursement à 100% le band soins en rapport direct avec l’affection de longue durée à l’exclusion dte moune.
Pou la prise en charge des prothèses et appareils, l’assurance maladie i exige l’inscription le fourniture en cause au TIPS (Tableau Interministériel le band Prestations Sanitaires), qui détermine le tarif de base de la prise en charge financière (à 100% en cas d’ALD, à 70% dans les autres cas), la lieu après entente préalable avec la Caisse Primaire d’Assurance Maladie (CPAM) pou le petit et le grand appareillage ainsi que pou certains appareils et matériels de traitement.
La prise en charge à 100% pou le band travailleurs non salariés est la même que pou le band salariés. Cependant, i existe un restriction de bénéfice pour le band prestations en nature : si l’hospitalisation et le bandmédicaments lé entièrement remboursés, le band soins externes et le band consultations hospitalières lé qu’à 80-85% ; lé de même du petit appareillage et le band accessoires. En l’absence d’assurance complémentaire, volontaire et personnelle, le travailleur indépendant i perçoit aucun prestation en espèces au cours de son arrêt travail.
Le prise en charge le band soins pou le band non-assurés sociaux obéit à un principe fondamental : tout Français malade, privé de ressources suffisantes, i peut recevoir, soit à domicile, soit dans un établissement hospitalier, le band soins que nécessite son état. I faut po cela résider en France et ête Français, ou “réfugié”, ou étranger originaire d’un pays la passe un laccord de réciprocité avec la France. Demoune i doit prouver l’insuffisance de son band ressources en tenant compte de tous le band revenus, professionnels ou autres, de ceux du capital même non productif (prise d’hypothèque possible), ainsi que de l’aide apportée par demoune tenues à l’obligation alimentaire (conjoint, ascendants ou descendants en ligne directe et au premier degré).
Le procédure d’obtention de lAide Médicale auprès le band services municipaux lé différente suivant l’objectif recherché : aide médicale à domicile ou hospitalière. Le demande lé en général effectuée par l’hôpital dans lequel le patient lé admis ; en dehors l’urgence et lorsque le patient i peut déplacer, lé conseillé d’établir le dossier à la mairie avant l’admission hospitalière.
Lé recommandé que le moune bénéficiant de l’Aide Médicale souscrive le plus tôt possible un lassurance personnelle auprès de la Sécurité sociale, l’Aide sociale i prend en charge le band cotisations.
Dans le cadre le généralisation la Sécurité Sociale, la loi du 2 janvier 1978 stipule que toute demoune, résidant en France et na point droit aux prestations l’assurance maladie obligatoire, relève l’assurance personnelle. Le band zétrangers i doit justifier un séjour plus de trois mois, dans band conditions régulières comme en attestent un titre de séjour ou dote document en tenant lieu. Le demande i peut être fait à tout moment auprès la CPAM la résidence de l’intéressé. L’ouverture le band droits i débute au premier jour du mois civil qui suit le date d’effet de l’affiliation et i concerne que le band prestations en nature le l’assurance maladie.
Nicolas Daly-Schveitzer.
